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Nos aides
Environnement et prévention des risques
Vous trouverez, pour chaque aide, une fiche descriptive téléchargeable au format pdf.
Alimentation en eau potable - Mesures préventives, études et travaux
Bénéficiaires : communes rurales - groupements intercommunaux
> Fiche descriptive - alimentation en eau potable
(PDF - 125 Ko)
> Règlement - alimentation en eau potable
(PDF - 196 Ko)Assainissement des agglomérations - Études et travaux
Bénéficiaires : communes rurales - groupement de communes
> Fiche descriptive - Assainissement des agglomérations
(PDF - 97 Ko)Restauration et entretien des cours d'eau non navigables et de leurs annexes hydrauliques
Bénéficiaires : toute structure communale ou associative ayant pour objet la gestion des cours d’eau.
> Fiche descriptive - Restauration des cours d'eau
(PDF - 217 Ko)Développement des énergies renouvelables
Bénéficiaires : Communes, EPCI, OGEC, organismes qui sont opérateurs de travaux pour le compte de communes ou de groupements de communes, EHPAD.
> Fiche descriptive - Energies renouvelables
(PDF - 72 Ko)Gestion des déchets ménagers - Équipement
Bénéficiaires : Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Les communes seules ne sont pas éligibles.
> Fiche descriptive - Déchets ménagers - Équipement
(PDF - 77 Ko)Gestion des déchets ménagers - Études et expérimentation
Bénéficiaires : Collectivités locales ou structures de droit privé dont le projet d'étude concerne les questions posées aux collectivités.
.
> Fiche descriptive - Déchets ménagers - Études
(PDF - 81 Ko)Gestion des déchets ménagers - Remise en état des décharges communales
Prévention des déchets
Bénéficiaires
: Les établissements publics de coopération intercommunale. Les communes seules ne sont pas éligibles.
Les collèges.
> Fiche descriptive - prévention des déchets
(PDF - 81 Ko)Aides aux études de faisabilité de projet de méthanisation
Bénéficiaires : Agriculteurs ou groupement d’agriculteurs
> Fiche descriptive - méthanisation
(PDF - 69 Ko)Bilans agronomiques
Réalisation de bilans agronomiques (ou bilans potentiels) au profit de jeunes agriculteurs qui s'installent.
> Fiche descriptive - Bilans agronomiques
(PDF - 194 Ko)Plantation d’arbres
Bénéficiaires : tout porteur de projet respectant les conditions d'octroi définies dans la fiche descriptive à l'exception des collectivités locales.
> Fiche descriptive - Plantation d’arbres
(PDF - 100 Ko)Plans bocagers
Bénéficiaires : Les structures de coopération intercommunale (communautés de communes, syndicats).
> Fiche descriptive - plans bocagers
(PDF - 79 Ko)